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Marques déposées par monsieur GILLES GUILLAUME BAILLY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. GILLES GUILLAUME BAILLY

Numéro de dépôt :
4021306
Date de dépôt :
20/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2023
Marque figurative de GILLES GUILLAUME BAILLY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2013 par monsieur GILLES GUILLAUME BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur GILLES GUILLAUME BAILLY domicilié(e) 16 Place Saint-Georges - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES GUILLAUME BAILLY domicilié(e) 16 Place Saint-Georges - 31000 - Toulouse - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021306.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 juillet 2023.

GILLES GUILLAUME BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : SISYPH , Signals & Systems for Physics


M. GILLES GUILLAUME BAILLY - 16 Place Saint-Georges - 31000 - Toulouse - France


M. GILLES GUILLAUME BAILLY - 16 Place Saint-Georges - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.